Mentions Légales

BOUSKOURA EQUESTRIAN CITY

REGLEMENT INTERIEUR

2025

Table des matières

1. ARTICLE 1 : GENERALITES
2. ARTICLE 2 - ECOLE EQUITATION
3. ARTICLE 3 – MEMBRES PROPRIETAIRES
4. ARTICLE 4 – Divers
5. CONCLUSION

Le présent règlement définit les règles de fonctionnement de Bouskoura Equestrian City (BEC ou la Cité).

Il s’impose à l’ensemble des membres qui par le seul fait d’y adhérer, s’engage à le respecter sans réserve.

1. ARTICLE 1 : GENERALITES

Bouskoura Equestrian City est un centre équestre de référence dédié à la formation, à la passion du cheval et à l’excellence sportive.

Il offre une école d’équitation pour tous niveaux (poneys et chevaux), des pensions pour propriétaires, et des installations aux meilleurs standards.

BEC est un lieu où se rencontrent apprentissage, bien-être équin et performance.

1.1 Adhésion

L’adhésion et l’intégration au sein de BEC de tout nouveau membre ou famille, de groom privé ou encore de coach privé, sont subordonnées à l’acception de la Direction, qui peut décider de procéder au préalable à un affichage de la demande sur une période de quinze jours.

La demande d’adhésion devra stipuler le nom des parrains membres de la Cité. Ces parrains pourront être sollicités pour formaliser la recommandation de cette nouvelle demande d’adhésion.

Les droits d’entrée s’élèvent à 15.000 dirhams par famille. Ils passent à 20.000 dirhams à partir de 2027.

Pour les anciens membres désirant réintégrer la Cité après une absence de plus de deux ans, les droits d’entrée s’élèveront à 50% des droits d’entrée des nouveaux membres.

1.2 Membres

BEC comporte plusieurs catégories de membres :

Les membres actifs (propriétaires, cavaliers chevaux ou poney de la Cité, parents de cavalier)
Les membres d’honneur,
Les coachs privés,
Les grooms privés.

1.2.1 Membres actifs

Est considéré comme membre actif, toute personne qui remplit les conditions ci-après :

Être membre de BEC,
Être à jour de sa cotisation annuelle.

Parmi les membres actifs cavaliers, on distingue :

Les cavaliers montant les chevaux et poneys d’instruction de la Cité : « cavaliers »,
Les cavaliers propriétaires d’un cheval (ou d’un poney) en pension à la Cité,
Les non cavaliers mais accompagnant un membre ou désireux de participer à la vie de la Cité (parents/autres).

1.2.2 Membres d’honneur

Est considéré membre d'honneur un adhérent non cavalier qui contribue à l'essor de la Cité (dons et autres). Chaque année la liste des membres d’honneur est actualisée par la Direction.

1.2.3 Coachs privés

Est considéré comme coach privé régulier tout adhérent souhaitant dispenser des cours d’équitation aux membres actifs montant des chevaux de propriétaire.

Conditions d’exercice

Les coachs privés réguliers doivent présenter un diplôme reconnu par la FRMSE ou un diplôme international équivalent.
En complément de leur cotisation annuelle, ils doivent s’acquitter d’un forfait mensuel de 1.000 dirhams pour pouvoir exercer au sein du BEC.
Le propriétaire de chaque cheval ou poney coaché par un ou plusieurs coachs privés doit s’acquitter d’une redevance mensuelle de 200 dirhams par équidé.

Modalités d’intervention

Le coach privé peut dispenser des cours individuels ou collectifs, exclusivement à ses propres clients.
Il lui est strictement interdit de promouvoir, planifier ou organiser un stage, une Masterclass ou toute activité similaire sans autorisation écrite préalable de la Direction de BEC.

1.2.4 Grooms privés

Sont considérés comme grooms privés les employés de cavaliers propriétaires montant et/ou assurant l'entretien des chevaux de leur propriétaire.

Ils sont sous l’entière responsabilité des propriétaires les employant leur garantissant leur salaire, leur adhésion à la CNSS ainsi qu’une assurance obligatoire. Les propriétaires responsables paient pour leur groom une cotisation annuelle forfaitaire de 1500 dirhams. Ils devront déposer une copie de la C.I.N, un extrait du casier judiciaire ainsi qu’une attestation d’assurance (accident de travail et responsabilité civile). Les grooms privés ne pourront avoir accès à la Cité que si l’ensemble de ces pièces ont été fournies et la cotisation forfaitaire payée.

Chaque groom privé ne doit s'occuper que du ou des chevaux (ou poneys) du propriétaire qui en est responsable. Il lui est interdit de s’occuper ou de monter d’autres chevaux (ou poneys) que ceux du propriétaire responsable. En cas d'entente entre deux ou trois propriétaires pour l'usage d’un même groom, un courrier d'information devra être déposé au Secrétariat désignant l’un des propriétaires comme responsable. Ce courrier comportera également le nom des deux ou trois propriétaires ainsi que le nom des chevaux (et/ou poneys) sous sa responsabilité.

Les grooms privés doivent se conduire correctement et respecter les règles de bienséance notamment veiller à la propreté de la Cité et être habillés proprement. Tout propos, fait ou attitude déplacée envers un membre ou un salarié de la Cité est passible de sanction allant de la mise à pied à l’exclusion. La décision reviendra à la Direction et ne pourra être contestée.

En cas de dommage causé par le groom privé au sein de la Cité, le propriétaire responsable devra s’acquitter des frais de dédommagement (ex : vol, détérioration de matériel…).

1.3 Discipline

Dans le but de limiter au maximum les risques d’accidents et de veiller au respect du bien être des chevaux et poneys et des traditions équestres, les membres de la Cité doivent se conformer aux dispositions suivantes :

1.3.1 Equipement obligatoire

Le port du casque homologué (normes CE ou ASTM/SEI) est obligatoire pour toutes les disciplines (saut d’obstacles, dressage, endurance, sortie au pas, travail sur le plat…). Il doit être en état. Le casque doit être attaché correctement.

La tenue du cavalier doit être correcte, propre et adaptée tant pour le respect des traditions équestres que pour assurer une sécurité optimale :

Bottes avec culotte de cheval,
Bottines ou boots avec mini – chaps ou chaps,
Les bottes ou boots doivent avoir un talon d'au moins 1 cm pour éviter que le pied ne glisse dans l'étrier,
La cravache pour le saut d’obstacles est autorisée dans la limite de 75 cm, sans dragonne, et son usage doit rester ponctuel et modéré. Pour le travail sur le plat et le dressage, elle ne doit pas dépasser 1,20m pour un cavalier « adulte » et 1,00 m pour un cavalier poney,
Pour les cavalières, cheveux attachés.

A exclure : les tennis, pantalons, chemises et blousons flottants ou trop voyants, bijoux volumineux, chaînes et colliers, bracelets multiples et sonores, etc. …

Les gilets de protection dorsale (ou gilets airbag) sont obligatoires pour les jeunes de moins de 12 ans. Ils sont recommandés pour les adultes.

Ce code vestimentaire s’applique également aux grooms privés, autorisés par les propriétaires à monter les chevaux sous leur responsabilité.

Les cavaliers pratiquant l’endurance équestre ayant pourvu leurs étriers de coques de sécurité sont autorisés à monter en tennis.

Il est interdit de fumer en selle ou à proximité immédiate des chevaux et des espaces de stockage de paille, fourrage et foin.

Il est interdit d’utiliser un téléphone portable en selle ou dans la carrière.

1.3.2 Sécurité et confort des chevaux et poneys

(Horse Welfare Code et standards éthiques équestres)

Manipulation et soins :

Le respect du bien-être du cheval/poney est une priorité absolue. Toute forme de violence physique ou verbale envers un cheval/poney est strictement interdite.
Les chevaux doivent être soignés quotidiennement, nourris à heures fixes et disposer d’eau propre en permanence.
Aucun cheval ne doit être monté s’il présente des signes de boiterie, blessure ou fatigue excessive.

Harnachement et équipement :

Le harnachement utilisé doit être adapté à la morphologie du cheval/poney, bien ajusté, et en bon état.
L’usage de mors sévères, enrênements fixes ou tout équipement contraignant est interdit en dehors d’un encadrement professionnel ou d’un usage justifié par un objectif technique spécifique validé par l’encadrant.
L’usage des éperons est réservé aux cavaliers confirmés, et nécessite l’accord du coach. Les éperons doivent être adaptés (bout rond de préférence), utilisés avec mesure, et interdits aux cavaliers instables ou débutants.

Conditions de vie :

Les chevaux et poneys des propriétaires doivent bénéficier de temps de sortie quotidien (paddock ou marcheur).
Dans le cas de propriétaires ayant des grooms privés, les box doivent être nettoyés régulièrement, et la litière maintenue propre.

Chevaux présentant un comportement dangereux (morsures, coups de pied, etc.)

Tout cheval présentant des comportements potentiellement dangereux (tendance à mordre, taper, rétivité excessive, etc.) doit être signalé au Directeur Ecurie et Soins de chevaux.
Ces chevaux devront être identifiés clairement (ex. : pancarte sur le box, ruban rouge à la queue pour signaler un cheval qui tape, conformément à l’usage international). Le ruban rouge à la queue doit être maintenu en permanence lorsque le cheval est au paddock, à l’attache ou en activité.
La manipulation ou la sortie de ces chevaux ne peut se faire que par du personnel autorisé ou sous surveillance d’un encadrant qualifié.
En cas d’agression avérée mettant en danger les personnes ou les autres chevaux, une évaluation comportementale pourra être demandée, et des mesures adaptées seront prises (travail spécifique, rééducation, mesures de sécurité renforcées).

1.3.3 Chiens

Les chiens doivent impérativement être tenus en laisse.

Les chiens sont strictement interdits dans les carrières et les paddocks, même tenus en laisse.

1.3.4 Règles de circulation et de travail à cheval

Il est interdit de sauter les barrières de clôture, de franchir des obstacles barrés ou interdits provisoirement.

La circulation dans les allées autour des carrières doit se faire au pas surtout devant le Poney Club.

En carrière, la priorité est donnée aux cavaliers travaillant à main gauche. Les cavaliers veilleront à ne pas bloquer la piste périphérique en y stationnant et laisseront la priorité aux allures vives. Ils seront attentifs aux cavaliers de niveau moins confirmé.

La courtoisie est toujours de rigueur, tout propos ou attitude déplacés (cris, injures…) sont interdits et passibles de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

1.3.5 Règles de sécurité pour les visiteurs, du poney et chevaux club et les parties communes

Afin d’éviter tout accident pour les élèves, les chevaux et les poneys, il est interdit de :

Circuler à proximité des carrières à vélo, roller, trottinette ou tout engin roulant ;
Crier, klaxonner,
Courir autour des carrières,
Jouer au ballon autour des carrières,
Et d’une manière générale, effrayer les chevaux et poneys par une activité ou des gestes brusques.

L’entrée dans un barn est strictement réservée aux propriétaires, grooms ou personnes autorisées (vétérinaires, maréchaux-ferrants, …).

Les enfants de moins de 12 ans dans l'enceinte de la Cité doivent être surveillés par un adulte et sont sous l'entière responsabilité des parents.

1.4 Application des règles de discipline

La Direction et les salariés de la Cité veillent au respect des règles de discipline du règlement intérieur.

Ils pourront demander des sanctions comme précisées dans l’article suivant.

1.5 Sanctions

L’inobservation des règles de disciplines édictées dans le présent règlement entraînera à l’encontre des contrevenants des sanctions pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion de la Cité.

Les premières sanctions (avertissement, mise à pied, suspension) sont prises par la Direction sur témoignage de membres ou de salariés de la Cité ou en se référant à la vidéosurveillance.

Lorsque le motif est grave et que la sanction peut entraîner une mise à pied de quinze jours et plus, la Direction saisira la Commission Disciplinaire pour décider de la sanction à prendre. Il en sera de même pour les grooms privés.

1.6 Esprit de la Cité : respect, bienveillance et vivre ensemble

Bouskoura Equestrian City n’est pas seulement un centre équestre. C’est un lieu de vie, d’apprentissage et de transmission, où se croisent enfants, adultes, professionnels, familles, visiteurs, cavaliers de tous niveaux.

Chaque membre s’engage à maintenir une ambiance conviviale, respectueuse et bienveillante, propice à la progression, au partage et à la passion commune du cheval.

Le respect des autres, du personnel, des chevaux, des installations, et du cadre fixé par la Direction est non négociable.

Les comportements suivants sont strictement interdits :

Propos malveillants ou agressifs à l’égard de membres, salariés ou prestataires,
Dénigrement public ou privé de la Cité ou de ses responsables,
Tensions, conflits répétés, comportements clivants ou méprisants,
Esprit de compétition déplacé ou exclusion des autres,
La consommation, la détention ou l’incitation à la consommation de drogues ou de substances illicites.

Le non-respect de ces valeurs humaines et de cet esprit communautaire pourra seul suffire à entraîner l’exclusion définitive.

Enfin, tout acte de harcèlement sexuel, moral, comportement à connotation déplacée ou propos à caractère discriminatoire (sexe, origine, religion, handicap, orientation, etc.) est strictement interdit et fera l’objet de sanctions immédiates pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.

L’élégance équestre commence par l’élégance d’attitude. BEC est une communauté sportive et humaine qui valorise autant la passion, la performance que la courtoisie.

1.7 Propreté des installations

Bouskoura Equestrian City bénéficie d’un cadre exceptionnel, vaste et verdoyant, qui contribue à son identité et à l’expérience unique qu’il offre à ses membres.

La propreté de ce lieu est l’affaire de tous : même si un personnel dédié à l’entretien est en place, il ne pourra assurer un niveau irréprochable sans la contribution active de chacun. Les membres et leurs enfants sont invités à veiller à laisser les espaces communs, écuries, carrières, manèges, paddocks et zones de restauration dans un état de propreté irréprochable.

Des poubelles et points de collecte sélective sont à disposition et doivent être utilisés systématiquement.

2. ARTICLE 2 - ECOLE EQUITATION

Les cavaliers membres montent les chevaux de la Cité sous la responsabilité et sous l’autorité des moniteurs salariés de la Cité.

Les moniteurs salariés ont l’exclusivité de l’instruction sur les chevaux et les poneys de la Cité. Ils donnent des cours et organisent des stages et animations conformément au programme arrêté.

2.1 Assurance

Les membres cavaliers de la Cité sont couverts par l’assurance Fédérale (FRMSE).

2.2 Droits de Monte

Tout cavalier de l’école d’Equitation doit souscrire auprès du secrétariat à un droit de monte au tarif en vigueur et choisira parmi les formules proposées.

Dans tous les cas, le règlement doit se faire à l’avance au Secrétariat. Le retard de paiement supprime l’accès aux reprises jusqu’à régularisation.

Dans le cas des forfaits, le paiement tient lieu de réservation de la place en reprise. Le cavalier ne pourra prétendre à un remboursement en cas d’interruption sauf en cas de force majeure après accord de la Direction.

2.3 Absences et retards

Les cavaliers doivent impérativement être présent 30 minutes au moins avant le début de leur reprise afin de préparer leur monture.

Les cavaliers en retard de plus de 5 minutes ne pourront être admis pour éviter de perturber le bon déroulement de la reprise. Ils ne pourront prétendre au rattrapage de la séance.

En cas d’absence signalée plus de 24 heures à l’avance, le cavalier pourra demander un cours de rattrapage dans la limite des places disponibles.

Le nombre de rattrapages est limité dans le mois (nombre de rattrapages autorisé par mois est égal au nombre de cours dispensé en une semaine, par exemple un forfait de deux cours par semaine pourra au cours du mois rattraper maximum 2 cours).

2.4 Prise en charge des enfants mineurs

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité des moniteurs salariés de la Cité que durant leur reprise et durant le temps de préparation de l'équidé et le retour à l'écurie.

En dehors des heures de reprise, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

2.5 Exceptions

Lors des concours (amicaux ou officiels), organisés au sein de BEC ou dans un autre Club du Royaume, certaines reprises ne pourront avoir lieu et seront, dans la mesure du possible, déplacées à un autre jour.

2.6 Utilisation des chevaux d’instruction

Les chevaux et poneys d’instruction sont attribués par les enseignants et notés sur la fiche de monte affichée au Bureau pédagogique (au niveau du Poney Club).

Aucun cavalier ne peut disposer d’un cheval d’instruction sans l’approbation d’un enseignant.

Il est interdit de changer de cheval ou de poney sans l’avis de l’enseignant. De même, les cavaliers ne peuvent seller, desseller ou déplacer un cheval sans consigne de l’enseignant. Il en est de même pour les sorties à l’extérieur de la Cité, dans le cadre d’un concours ou d’une promenade organisée.

Il est strictement interdit d’utiliser les chevaux d’instruction en dehors des heures d’activité, sauf avis contraire de la Direction.

2.7 Participation aux concours

2.7.1 Concours officiels de la FRMSE

La participation à ces concours est réservée aux membres des équipes compétitions (saut d’obstacles, dressage, endurance) montant le cheval/poney dont ils sont propriétaires ou un cheval/poney prêté par un autre propriétaire.

BEC peut mettre à disposition un groom qui accompagne les chevaux et poneys en concours, à condition d’avoir un minimum de cinq chevaux/poneys engagés. La prestation du groom est facturée 100 dirhams par nuit par équidé.

Pour un nombre inférieur de chevaux/poneys engagés, la prestation du groom est facturée 200 dirhams par nuit par équidé.

BEC peut mettre à disposition des élèves un cheval ou poney de la Cité.

2.7.2 Concours internes / concours amicaux / concours officiels

Engagements :

Ils se font individuellement auprès de la FRMSE ou en passant par le Secrétariat de BEC.
Les cavaliers sont tenus de respecter les dates limites au-delà desquelles leurs engagements ne pourront plus être acceptés.
La participation des cavaliers de l’école est soumise à l’approbation de l’entraîneur. L’utilisation des chevaux d’instruction est soumise à l’approbation de la Direction.

Déplacement des chevaux

L’embarquement des chevaux et poneys de l’école et du matériel en camion est organisé par BEC.
Pour les chevaux et poneys propriétaires, aucun équidé ne pourra quitter la Cité sans un bon de sortie délivré par le Secrétariat (procédure digitalisée). Les chevaux et poneys devront impérativement être à jour de leur pension et les propriétaires de leur cotisation.

2.8 Sécurité et respect des reprises

Les spectateurs (parents, amis, enfants…) doivent respecter l’enseignement et l’animation assurée par les moniteurs.

Ils ne pourront crier, courir, jouer (vélo et ballon) autour de la carrière ou pratiquer toute autre activité qui pourrait perturber le bon déroulement de la reprise.

Ils ne doivent en aucun cas intervenir ou parler aux cavaliers montant à poney ou à cheval.

De même, il leur est formellement interdit de pénétrer sans autorisation dans le paddock, dans les boxes ou dans la carrière. Les poneys et chevaux pouvant mordre, surtout les petites mains, il est interdit de donner des sucres, carottes ou luzerne à la main sans accord d’un salarié de la Cité.

2.9 Promenades à poney

Les promenades à poney au sein de BEC sont exclusivement réservées aux enfants de 2 à 10 ans maximum accompagnés obligatoirement d’un adulte qui en est responsable. Les tickets doivent être achetés au Secrétariat et remis au responsable de ces promenades au niveau du Poney club. Les promenades ne peuvent avoir lieu que lorsque les poneys sont disponibles de préférence en dehors des heures de reprises et des autres activités du poney club. Le port de la bombe est obligatoire.

La promenade doit impérativement se faire au pas. Il est interdit de faire monter d’autres enfants que celui prévu pour la balade. Tout manquement à ces règles, manque de respect, brutalité envers le poney, acte dangereux sera sanctionné.

3. ARTICLE 3 – MEMBRES PROPRIETAIRES

3.1 Conditions

Les propriétaires de chevaux ou poneys en pension à BEC doivent être membres de BEC et être à jour de leur cotisation annuelle.

3.2 Pension des chevaux/poneys de propriétaires

Le montant mensuel de la pension de base est défini par la Direction et peut être révisé annuellement. Il est réparti de la manière suivante :

Prix de location du box ;
Facturation des aliments en fonction des rations données à chaque équidé. Le prix des aliments est indexé au cours des produits sur le marché ;
Facturation des services annexes tels que le marcheur, la longe, la monte par un Cavalier de BEC, toute autre prestation.

3.3 Logement des chevaux de propriétaires

3.3.1 Attribution des boxes

Les chevaux et poneys des propriétaires sont logés en boxes. Ces boxes sont attribués suite à une demande écrite faite à la Direction et suivant les disponibilités et l’ordre d’inscription sur la liste d’attente.

Aucun box ne pourra être attribué sans autorisation préalable de la Direction. Tout nouveau cheval intégrant BEC suite à l’obtention d’un box ou au remplacement d’un autre cheval devra avoir fourni le carnet de santé à jour des vaccinations obligatoires avant de pouvoir rentrer à BEC. Les échanges de boxes et de chevaux ne peuvent être opérés qu’avec l’accord écrit de la Direction.

Si le nombre de demandes est supérieur au nombre de boxes libres, une liste d’attente sera instaurée au Secrétariat.

Les affectations seront faites au fur et à mesure des disponibilités, en respectant l’ordre chronologique des demandes.

Le cheval occupant un box doit être propriété du membre qui a le box à son nom, justificatif à l’appui (inscription à la FRMSE, carte propriétaire…).

La vente d'un cheval n'inclut pas la cession du box.

3.3.2 Vacances des boxes

Tout box devenu vacant est remis à la disposition de BEC pour une affectation nouvelle.

Toutefois, un propriétaire désirant garder son box dans l'attente d'un nouveau cheval pourra le conserver dans la limite de deux mois au maximum en assurant le paiement de charges fixes (location et frais de gestion hors groom) sur cette période correspondant à la location du box vide.

Dans le cas où l’ensemble des boxes de la Cité sont occupés, un box ne peut être vacant plus de deux mois par an (en dehors des déplacements pour des compétitions nationales ou internationales), même en assurant le paiement des charges fixes. Il pourra être affecté à un nouveau locataire.

3.3.3 Entretien des boxes

Le propriétaire s'engage à remettre le box dans son état initial avant de libérer le box.

Tout manquement (casser du matériel, etc.) entraîne des frais de remise en état ou de nettoyage facturés.

3.4 Rations Alimentaires

Propriétaire ayant un groom privé :

Dans un tel cas, le propriétaire s’approvisionne de la paille et fourrage auprès de BEC.
Il peut (sans obligation) acheter le foin, les copeaux et des aliments auprès de BEC.
Il gère la litière et l’alimentation de son cheval ou poney.

Chevaux ou poneys propriétaires « groomés » par des salariés de BEC :

Rations définies par le propriétaire (quantités de granulé, de fourrage, foin, copeaux, paille, … par équidé). En cas de changement des quantités des rations, un ajustement est à faire dans l’outil digital dédié afin de spécifier les nouvelles rations données ;
Rations supplémentaires ponctuelle à la demande (Granulé, fourrage, foin, paille, copeaux…) ;
Suppléments (vitamines, électrolytes, …) fournis par les propriétaires qui sont responsables de la logistique des produits.

3.5 Vaccination

Chaque cheval/poney devra être à jour des vaccinations obligatoires. Les dernières dates de vaccination devront être communiquées au Secrétariat (photocopie de la page où figurent la vignette et la date de vaccination sur le carnet de santé).

3.6 Condition d’utilisation des chevaux de propriétaires

3.6.1 Utilisation de droit

Les chevaux/poneys de propriétaires sont montés par leur propriétaire ou ses ayants droits : son conjoint, ses descendants ou ses ascendants directs, sous réserve que ceux-ci soient membres actifs ou coach et à jour de leur cotisation.

Bien qu’il utilise un équidé lui appartenant, le propriétaire (et chaque personne autorisée à monter le cheval/poney), doit en toute circonstance se comporter en cavalier, c’est-à-dire, ne se permettre ni brutalité, ni exercices dangereux ou extrêmement fatigants ou tout autre acte qui porterait atteinte au respect du cheval/poney.

Tout manquement constaté sera présenté à la Direction qui adressera un avertissement au propriétaire ; en cas de récidive, des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion seront prononcées par la Direction.

3.6.2 Pension et demi-pension

Si un propriétaire souhaite confier son cheval/poney en pension ou demi-pension à un tiers, membre de BEC, il devra le notifier au Secrétariat. Les clauses de la pension ou de la demi-pension devront être clairement définies par écrit. Un double de cet accord devra être déposé au Secrétariat pour information. En cas de défaillance du bénéficiaire de la pension ou ½ pension, le propriétaire demeure seul responsable. BEC ne pourra en aucune manière être tenu responsable en cas de non-respect des clauses prévues dans le contrat de pension et engageant le propriétaire et le cavalier locataire et en cas de blessures voire de mort du cheval/poney.

3.6.3 Prêt d’un cheval

Dans le cas où le propriétaire prête son cheval/poney, c’est-à-dire qu’il autorise un cavalier à le monter, celui-ci devra :

Être membre de BEC,
Etre autorisé à monter ledit cheval/poney par une autorisation écrite du propriétaire déposée au Secrétariat et si le cavalier est mineur, une autorisation des parents préalablement visée par le moniteur salarié ou le coach privé qui définira les limites d’utilisation du cheval/poney que le cavalier devra respecter.

3.6.4 Principe de respect et de gestion du cheval

Tout cheval ou poney hébergé à BEC, qu’il soit propriété d’un membre ou mis à disposition, doit bénéficier d’un traitement attentif, respectueux et régulier.

Le bien-être de l’animal prime sur tout usage personnel.

Chaque cheval ou poney doit disposer d’un programme quotidien de sortie ou de travail adapté à son âge, son tempérament et son état de santé (mise au paddock, marcheur, longe, monte, promenade, etc.).

Il est formellement interdit de laisser un cheval ou poney enfermé sans activité plus de 48 heures, même en cas d'absence prolongée du propriétaire. En cas de manquement, BEC pourra faire sortir l’équidé à sa convenance, aux frais du propriétaire.

De même, l’usage d’un cheval, même en propriété privée, doit s’inscrire dans une logique d’éducation, de respect, d’écoute et de mesure. Toute brutalité, négligence, ou mise en effort disproportionnée pourra faire l’objet d’un signalement à la Direction, qui décidera des suites à donner.

3.7 Utilisation des installations par les propriétaires

Certaines carrières sont réservées à l’instruction de l’école d’équitation.

Certaines carrières sont dédiées à des parcours de saut d’obstacles.

Certaines carrières sont dédiées au travail sur le plat et/ou à des gymnastiques de saut d’obstacles.

Certaines carrières sont dédiées au travail de Dressage,

Les affectations et le planning sont communiqués par le Secrétariat et pourront être modifiés en fonction d’événements particuliers (concours, animations…) et durant les périodes de vacances scolaires pour l’organisation de stages.

En cas de nécessité, des carrières pourront être partagées pour permettre le travail de plusieurs groupes. Lorsque les carrières et les installations (obstacles, barres au sol…) sont occupées par des cavaliers au travail, il est courtois de leur demander l’autorisation de les utiliser. Il incombe aux cavaliers de veiller à se gêner le moins possible et ce, dans le respect de la courtoisie équestre.

Afin de permettre l’entraînement individuel au saut d’obstacles des cavaliers propriétaires majeurs, un certain nombre d’obstacles sera maintenu sur la carrière. Tout obstacle renversé devra être relevé. Après utilisation du matériel d'obstacle, l'utilisateur devra le remettre dans sa disposition initiale.

3.8 Utilisation des installations par des cavaliers externes

Bouskoura Equestrian City met à disposition une grande carrière équipée d’un jeu d’obstacles. Accessible toute l’année, elle est ouverte aux cavaliers externes souhaitant travailler leur(s) cheval(aux), seuls ou accompagnés de leur coach.

La location est possible les lundis et mardis, sur réservation préalable auprès du secrétariat du Centre.

Cette mise à disposition est strictement réservée à la pratique équestre, dans le respect du règlement intérieur du Centre.

3.9 Propriétaires mineurs et responsabilité des parents

L’instruction des cavaliers de moins de 12 ans est assurée lors des reprises, cours particuliers et stages.

Un cavalier mineur propriétaire de poney devra détenir son Faris 2 avant de pouvoir monter seul dans le cadre du présent règlement.

Un cavalier mineur propriétaire de cheval devra détenir son Faris 3 avant de pouvoir monter seul dans le cadre du présent règlement.

S’il n’a pas ce niveau, il restera sous la responsabilité de son moniteur dans le cadre des reprises et des cours particuliers. De même, dans le cas où le cheval ou poney d’un cavalier mineur, présente des difficultés particulières pouvant compromettre la sécurité du cavalier ou des autres chevaux ou poneys, le moniteur ou la Direction pourra interdire ou limiter l’utilisation libre du cheval (ou poney).

Le saut d’obstacles par les cavaliers mineurs en carrière est rigoureusement interdit en dehors des reprises ou de la surveillance d’un moniteur ou coach privé. Seul le travail sur barres au sol est autorisé.

Il est rappelé que les parents d’un cavalier propriétaire mineur restent seuls responsables de tout accident qui pourrait survenir si leur enfant ne s’est pas conformé strictement aux instructions et règles ci-dessus.

3.10 Travail des chevaux non montés par les propriétaires

Les propriétaires peuvent mettre en liberté ou travailler à la longe leurs chevaux ou poneys dans les espaces réservés à ce travail.

Il est formellement interdit de longer dans les carrières.

Le propriétaire est responsable de la sortie à la longe ou en liberté de son cheval que le travail soit effectué par lui-même ou par un tiers (groom privé, autre membre).

3.11 Urgences, problèmes de santé et soins en dehors des horaires de travail

En cas d’urgence et lorsqu’un cheval a un problème de santé en dehors des horaires de travail à savoir la nuit (entre 18h et 8h), le gardien de nuit contactera le propriétaire directement qui pourra contacter le vétérinaire de son choix.

Si le propriétaire est injoignable, le gardien de nuit contactera directement le vétérinaire désigné ou à défaut tout autre praticien joignable et disponible pour se rendre à la Cité à ce moment. Les frais engagés par le vétérinaire en l'absence de réponse du propriétaire seront à la charge exclusive de ce dernier.

Pour ce faire, chaque propriétaire doit s’assurer de la mise à jour régulière de sa fiche précisant son contact ainsi que le vétérinaire à contacter en cas d’urgence.

3.12 Retard ou défaut de paiement

La location de box, la prestation d’un groom de la Cité, les aliments, copeaux et toute prestation supplémentaire sont facturés sur une base mensuelle et payables dans un délai de 15 jours post date de facturation.

A partir de 30 jours de retard de paiement d’une facture, l’utilisation des chevaux et poneys des propriétaires retardataires est interdite à l'exception de sorties en main.

En cas de retard de paiement de plus de 60 jours et pour compenser le coût administratif de gestion de ce retard, le montant impayé sera majoré de 500 dirhams. Si le paiement n’est toujours pas fait au bout de 90 jours, BEC se réserve le droit de déplacer le cheval ou poney à un box démontable avec une perte de droit sur le box dur.

Un retard de 90 jours est un motif d’exclusion du membre propriétaire de la Cité. Il devra s’acquitter de ses factures et avancer une caution équivalente à deux mois de facturation pour pouvoir continuer de bénéficier des services de BEC.

3.13 Abandon de chevaux

Après un retard de paiement de six mois (à partir de la première facture impayée), l’équidé est considéré abandonné par son propriétaire.

Dans ce cas, le cheval ou poney devient systématiquement la propriété de BEC après une notification par huissier de justice à l’adresse qui figure sur la fiche du propriétaire.

BEC pourra le mettre en vente, le donner en pension ou le garder pour l’usage de l’école d’équitation.

Toutes les sommes dues par le propriétaire resteront exigibles par BEC.

3.14 Sorties à l’extérieur de BEC, arrivée et départ des chevaux

Les propriétaires adultes désirant sortir à cheval de l’enceinte de la Cité, doivent être à jour de pension et aviser le Secrétariat.

Les propriétaires mineurs ne sont pas autorisés à sortir à cheval/Poney hors de l’enceinte de BEC sauf autorisation formalisée des parents.

3.15 Livraisons et gestion logistique

Pour garantir la sécurité des installations, la tranquillité des chevaux et la bonne organisation du site, les livraisons extérieures sont strictement autorisées les lundis, sauf cas exceptionnel validé par la Direction.

Aucun véhicule de livraison ne sera autorisé en dehors des lundis.

4. ARTICLE 4 – Divers

4.1 Activités lucratives non autorisées

Afin de préserver l’éthique, la transparence et l’équilibre communautaire de la Cité, toute activité lucrative exercée au sein de Bouskoura Equestrian City sans autorisation expresse de la Direction est strictement interdite et constitue un motif d’exclusion immédiate.

Sont notamment visées, à titre d’exemples non exhaustifs :

Monter les chevaux d’autres membres ou clients contre rémunération,
Mettre un groom ou un cavalier à disposition d’un tiers moyennant un tarif incluant une marge,
Proposer la prise en charge ou l’entretien d’un cheval contre facturation d’un forfait,
Sous-louer un box,
Organiser ou animer des cours, stages ou activités équestres en dehors du cadre prévu pour les Coachs privés,
Et toute activité assimilable à un commerce ou à une prestation de service, même occasionnelle.

Toute démarche de ce type, sans autorisation expresse de la Direction, est considérée comme une violation grave du règlement, entraînant la perte immédiate du statut de membre et l’exclusion.

En cas de doute, il appartient au membre de demander l’avis écrit de la Direction avant d’engager une relation de nature potentiellement lucrative avec un autre membre.

4.2 Prestataires externes

Les prestataires externes voulant travailler avec les membres de BEC devront en formuler la demande accompagnée d’une lettre détaillant la prestation (fournisseurs de granulé, maréchaux ferrants, vétérinaires, ostéopathes, …). Suite à la réception de ces documents et à l’accord de la Direction, le prestataire pourra être référencé et autorisé à exercer au sein de BEC.

En cas de manquement ou de comportement déplacé, la Direction pourra interdire l’accès à ce prestataire à tout moment.

4.3 Droits d’image et publicité

Il est interdit de filmer ou poster des images de chevaux ou membres sur les réseaux sociaux, sans accord explicite (RGPD / vie privée).

Il est interdit d’afficher des publicités sur les écuries ou tout autre emplacement de BEC. Les cavaliers sont libres d’afficher des publicités sur leur matériel équestre (tapis de selle, bonnets, couvertures des chevaux, camions, vans) et leur tenue (veste de concours, gilet, …).

4.4 Politique RH et gestion des gratifications

Le personnel de Bouskoura Equestrian City bénéficie d’une politique de ressources humaines claire, équitable et motivante, fondée sur la reconnaissance des efforts, la stabilité des fonctions et le respect de chacun.

Si un membre souhaite exprimer sa gratitude envers un collaborateur (coach, groom, …, etc.), cela doit impérativement passer par le secrétariat, qui centralisera les gratifications et en assurera une répartition transparente et équitable au sein de l’équipe. Une gratification à un Coach Poney sera répartie entre le personnel du Poney Club, etc.

Les gratifications directes et personnelles "main à main" sont proscrites, car elles peuvent créer des déséquilibres, des incompréhensions et des biais dans la qualité de service rendu : par exemple, un groom qui porterait plus d’attention à un cheval au détriment d’un autre, ou un coach qui privilégierait un cavalier dans l’attention portée ou l’affectation de poneys ou chevaux.

BEC défend une culture d’équipe où la reconnaissance est collective, juste et préservée de toute influence.

4.5 Non-sollicitation du personnel et des grooms

Afin de préserver l’équilibre, l’éthique et la stabilité de la Cité :

Engagement de BEC :

BEC s’interdit de solliciter ou recruter directement le groom privé, le cavalier privé ou tout collaborateur attaché à un propriétaire membre, sauf accord écrit de ce dernier.

Engagement des membres :

Les membres s’interdisent de solliciter, recruter ou employer directement le personnel salarié de BEC (coach, groom, agent d’entretien, personnel administratif, etc.) ou un groom privé déjà employé par un autre propriétaire, sauf accord écrit préalable de la Direction.

Sanctions :

Tout manquement à cette règle sera considéré comme une faute grave et pourra entraîner l’exclusion immédiate du membre concerné.

Cette disposition vise à protéger les relations de travail existantes, à garantir la stabilité de l’équipe et à préserver un climat de confiance et d’équité entre les membres.

4.6 Sécurité incendie et accès au barn

Le barn (écurie) ne doit en aucun cas être fermé à clé, de jour comme de nuit.

En cas d’incendie, d’urgence ou d’évacuation, il est impératif que toute personne autorisée puisse accéder immédiatement aux chevaux (et poneys) pour leur libération rapide et en toute sécurité.

Un plan d’évacuation d’urgence incendie est affiché à l’entrée de l’écurie. Il indique les circuits de sortie, les points de rassemblement, ainsi que les consignes spécifiques pour l’évacuation des chevaux et la mise à l’abri des personnes.

L’ensemble du personnel est formé sur ces aspects de sécurité avec des exercices réguliers. Les propriétaires sont tenus de consulter le plan d’évacuation d’urgence et de le respecter.

5. CONCLUSION

Le présent règlement intérieur est à la disposition de tous les membres au Secrétariat.

Tout membre est censé en avoir pris connaissance, notamment les parents de cavaliers mineurs et s’engage à y adhérer pleinement et à le respecter.

Tout membre en désaccord avec BEC, quelle qu’en soit la raison et choisissant une voie autre que la concertation avec la Direction, (judiciaire ou autre) sera suspendu de sa qualité de membre et interdit d'entrée sans aucune possibilité de remboursement des cotisations et des droits d'entrée.